Topic de CitronYuzu :

Monter une association avec pour personne moral son

Supprim茅
1
Avatar de CitronYuzu
CitronYuzu
OP
31 ao没t 2022 脿 02:03:31

chat. (personne morale)

Est-ce possible juridiquement ? :question:

Je pr茅cise que c'est une question et pas une blague :)

Avatar de CitronYuzu
CitronYuzu
OP
31 ao没t 2022 脿 02:07:00
Et ma deuxi猫me question pour les Jean-droit, est-ce qu'un avocat peut repr茅senter un chat ?
Avatar de CitronYuzu
CitronYuzu
OP
31 ao没t 2022 脿 02:08:48
Ca semble ridicule de prime abord mais en fait j'aimerai monter une assoc pour mon chat et je trouve ca un peu sp茅ciste d'avoir le r么le de tuteur alors que c'est pour lui.
Avatar de charlesbuk
charlesbuk
31 ao没t 2022 脿 02:10:59
chat d茅pend
Avatar de CitronYuzu
CitronYuzu
OP
31 ao没t 2022 脿 02:11:48

Le 31 ao没t 2022 脿 02:10:59 :
chat d茅pend

Je n'ai pas envi que mon f茅lin m'accuse de lui chaparder son projet.

Avatar de charlesbuk
charlesbuk
31 ao没t 2022 脿 02:13:01

Le 31 ao没t 2022 脿 02:11:48 :

Le 31 ao没t 2022 脿 02:10:59 :
chat d茅pend

Je n'ai pas envi que mon f茅lin m'accuse de lui chaparder son projet.

chat serai dommage

Avatar de CitronYuzu
CitronYuzu
OP
31 ao没t 2022 脿 02:14:18

Le 31 ao没t 2022 脿 02:13:01 :

Le 31 ao没t 2022 脿 02:11:48 :

Le 31 ao没t 2022 脿 02:10:59 :
chat d茅pend

Je n'ai pas envi que mon f茅lin m'accuse de lui chaparder son projet.

chat serai dommage

Il est st茅rile en plus donc les siens ne font pas des chats :(

1
Voir le topic sur JVC

Donn茅es du topic

Auteur
CitronYuzu
Date de cr茅ation
31 ao没t 2022 脿 02:03:31
Date de suppression
31 ao没t 2022 脿 03:50:00
Supprim茅 par
Auteur
Nb. messages archiv茅s
7
Nb. messages JVC
7
Voir le topic sur JVC

Afficher uniquement les messages de l'auteur du topic

En ligne sur JvArchive

JvArchive compagnon

D茅couvrez JvArchive compagnon , l'userscript combattant la censure abusive sur le 18-25 !
En apprendre plus